Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAGRI
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1652135
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021

Présentation de la marque DOMAGRI

Déposée le 25 mars 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN domicilié(e) Rue Limagrain - 63720 - CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DOMAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAGRI est expirée depuis le 25 mars 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : LIMAGRAIN , VALGRAIN , STARCOVER , MAISCOPE , MAICENTRE , Limagrain de la terre à la vie , LG , (Marque figurative) , LIMAGRAIN , LG


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LIMAGRAIN, Société coopérative agricole - Rue Limagrain - 63720 - CHAPPES - France - SIREN 775633357


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193064 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 10 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539339 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2011 n°2465145 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-09

Inscription le 29 octobre 2014 - Concession de licence n°633803 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Inscription le 27 février 2017 - Changement d'adresse n°695418 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannates;substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Journaux et périodiques, livres et imprimés;ficelles.produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.